[À COMPLÉTER PAR DSC : ces conditions générales doivent être rédigées ou validées par un juriste avant mise en ligne. La trame ci-dessous liste les rubriques obligatoires, elle ne constitue pas un texte contractuel]
Rubriques à couvrir
- Objet et champ d'application
- Produits et disponibilité
- Prix, devises et taxes applicables
- Commande et acceptation
- Modalités de paiement (carte bancaire via Stripe) et sécurisation
- Livraison : zones desservies, délais, frais, transfert des risques
- Droit de rétractation : conditions, délai de quatorze jours, exclusions applicables aux professionnels
- Garantie légale de conformité et garantie des vices cachés
- Retours et remboursements
- Réserve de propriété
- Responsabilité et force majeure
- Données personnelles
- Droit applicable, règlement des litiges et médiateur de la consommation
Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER PAR DSC : organisme de médiation retenu par DSC]
